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Projet d’Europe : Le BENELUX (1/4)

L’Europe, c’est l’histoire d’un continent dont les peuples s’unissent et se désunissent au grès des vents. L’Europe, ce sont des pays qui ont su triompher des guerres, des défaites, des occupations, mais qui restent debout et refusent de se mettre à genoux, et ce depuis l’Antiquité. L’Europe c’est aussi un socle de valeurs communes telles que la liberté, la solidarité, le respect de la dignité humaine, l’égalité ou encore la démocratie.

Mais l’aventure du continent européen dans son ensemble s’écrit par des projets proposés par les historiens, philosophes et autres intellectuels. C’est en ce sens que cette série d’articles nous permettra de connaître les projets européens menés en parallèle de l’Union Européenne et parfois même dans une totale indépendance de celle-ci.

Où le BENELUX prend-il source ?

Tout d’abord, le BENELUX n’est pas un pays mais un acronyme signifiant Belgique Nederland et Luxembourg. Il s’agit d’une union à vocation économique dont la mission première fut la constitution d’une entité économique forte face à la France et l’Allemagne, au lendemain de la seconde guerre mondiale. Cette entité, regroupant les trois monarchies constitutionnelles du centre de l’Europe, ne compte pas moins de 28 millions d’habitants, comme le Royaume-Uni des Pays-Bas lors de son existence entre 1815 et 1830.

En juillet 1921, le Luxembourg et la Belgique créent l’Union Economique Belgo-Luxembourgeoise, faisant tomber les frontières économiques et liant désormais par une parité fixe les deux monnaies. Mais c’est en 1944 que les gouvernements du Royaume de Belgique, du Royaume des Pays-Bas et du Grand-Duché du Luxembourg, tous trois en exil, décidèrent de former une union. Ils actent ainsi leur volonté de supprimer les droits de douane à leurs frontières communes et de fixer une taxation commune pour les marchandises venant de l’extérieur. Ce sont les politiques protectionnistes menées durant les années 1930 et leurs échecs qui seront à l’origine du projet de libre-échange mis en place. Parmi les négociateurs présents, on retrouve une figure européenne très connue, Paul-Henri Spaak, ministre belge des affaires étrangères.

Alors que la convention douanière vit le jour en 1944, c’est durant l’été de l’année 1947 qu’elle sera ratifiée et son entrée en vigueur aura lieu en janvier de l’année suivante. Le Benelux vient de naître, avec pour objectif d’assurer une libre-circulation des personnes, des biens et des services entre les trois pays.

Petit à petit, le Benelux s’intègre à des zones économiques plus larges et dont l’ambition est plus grande : on retrouve l’OECE en 1948, la CECA en 1951 et la CEE en 1957. Jusqu’en 2008, le traité de 1958 créant l’Union Economique Benelux était en vigueur, mais à partir de cette année c’est le traité de l’Union Benelux qui entre en vigueur et prend le relais. Dans son histoire l’organisation Benelux fut un noyau central de la construction européenne, tant au niveau économique que politique.

Quelles institutions pour quelle organisation ?

Dans l’organisation institutionnelle du Benelux, on distingue deux phases. La première s’étend de 1958 à 2008-2012, avec l’entrée en vigueur du traité d’Union Benelux, et la seconde commence en 2012.

Lors de la création de l’organisation, plusieurs institutions voient le jour. Parmi elles, on trouve un comité des ministres ou encore un conseil interparlementaire consultatif. Le conseil des ministres regroupe les mêmes ministres d’un domaine identique ou comparable, tandis que le conseil interparlementaire consultatif est comparable, pour sa part, à un parlement mais ne dispose d’aucun pouvoir législatif, uniquement d’une voix consultative pour l’application de décisions futures. À ces deux institutions principales s’ajoutent progressivement des commissions et autres conseils annexes, dont le rôle est moins important.

La seconde période de l’histoire institutionnelle réduit le nombre d’institutions. Désormais, l’entité se compose d’un Secrétariat Général, qui assure des fonctions de logistique, d’un Conseil des ministres, présenté comme l’organe exécutif où s’applique la règle de l’unanimité, du Conseil Benelux, qui rassemble les directions des diverses commissions thématiques de l’Union et du Parlement du Benelux, dont les compétences sont sensiblement identiques au conseil interparlementaire consultatif. Enfin la grande nouveauté concerne la Cour de justice, dont la mission première est la résolution de questions posées par les juges nationaux, de l’interprétation du droit Benelux et du contentieux administratif interne.

Les objectifs et projet poursuivis par l’organisation

Alors que les objectifs des négociateurs étaient, dans un premier temps, la libre-circulation des personnes, biens et services, les réalisations particulièrement remarquées sont aussi sportives. Les fédérations sportives se sont aussi unies à plusieurs reprises, donnant ainsi naissance à diverses compétitions sportives au sein du Benelux. On retrouve, entre autres, la BeNe League pour le football féminin ou encore la Benecup pour le futsal. Mais aussi au niveau cycliste, avec le tour du Benelux, bien que celui-ci ne se déroule qu’au niveau du Luxembourg.

Aujourd’hui et demain quel avenir en perspective

Alors que l’Union Européenne a pris le devant de la scène européenne, il est important de noter que diverses organisations européennes se sont construites, en amont pour certaines et en parallèle pour d’autres. Les liens de coopération politique, économique, environnementale et sociale transitent désormais plus souvent par l’Union Européenne que par le Benelux pour nos trois monarchies constitutionnelles. Mais le Benelux n’a pour autant pas fini de jouer son rôle, car il permet de renforcer le lien entre les trois pays et de promouvoir la coopération à une échelle plus réaliste. L’intégration des pays membres du Benelux se fait désormais au niveau sportif, culturel, transfrontalier avec différents projets, au niveau de la jeunesse avec des échanges, mais aussi au niveau économique dans une moindre mesure, les institutions européennes ayant pris le relais.

Renart Hugo

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